MENTIONS LÉGALES

​

Conformément aux dispositions de l'article 6 III-1 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique, nous vous informons que le site www.galeriecoutaz.com (ci-après désigné le «Site») est édité par la SAS Galerie COUTAZ.

 

Société par Actions Simplifiées  Galerie COUTAZ

Capital de 10 000 €

RCS Tarascon 2021B01062

Siret 904 923 554

APE:4778C

7 Rue Balechou - 13200 ARLES

​

Responsable :

Matthieu Coutaz - 0782867607

​

Propriété intellectuelle: 

​

Les contenus présents sur le Site sont la propriété exclusive de la SAS Galerie COUTAZ. Ces contenus étant protégés par le droit d’auteur, toute reproduction totale ou partielle est conditionnée à l’accord de la SAS Galerie COUTAZ en vertu de l'article L.122-4 du Code de la Propriété Intellectuelle. Sans l’autorisation expresse de l’exploitant du site Internet cela constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
Il en est de même des éventuelles bases de données figurant sur le site Internet qui sont protégées par les dispositions de la loi du 11 juillet 1998 portant transposition dans le Code de la propriété intellectuelle (CPI) de la directive européenne du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données.

Toutefois, les contenus mis à disposition du public sur le site galeriecoutaz.com peuvent être reproduits de manière occasionnelle à condition de citer la source à la suite du contenu reproduit, et ce de la manière suivante :
Mentionner le site web duquel proviennent les contenus (exemple : « Contenu publié sur le site galeriecoutaz.com »). Cette mention pointera directement sur la page du site correspondante grâce à un lien hypertexte.

​

Hébergement: 

Wix.com